Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION
société dexploitation du chateau de Drudas, SARL

Numéro de dépôt :
4368147
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION de société dexploitation du chateau de Drudas

Présentation de la marque CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société dexploitation du chateau de Drudas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) société dexploitation du chateau de Drudas domicilié(e) Le village - 31480 - DRUDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 560 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société dexploitation du chateau de Drudas, M. Jean Rossi domicilié(e) Le village - 31480 - DRUDAS - France.

La marque CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE DRUAS MAISON D EXCEPTION arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

société dexploitation du chateau de Drudas a également déposé les autres marques suivantes : LE VERDURIER CUISINE D INSPIRATION


société dexploitation du chateau de Drudas, SARL - Le village - 31480 - DRUDAS - France - SIREN 824560452


société dexploitation du chateau de Drudas, M. Jean Rossi - Le village - 31480 - DRUDAS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.